Règlement intérieur

ARTICLE I - LES ADHERENTS

• Demande d’adhésion

  Toute demande d’adhésion au club, qu’il s’agisse d’un nouvel adhérent ou d’un renouvellement, s’effectue au moyen d’un formulaire d’inscription disponible en ligne via le site officiel : www.b2mfutsal.fr.

  L’inscription est considérée comme valide et complète uniquement lorsque :

  • l’ensemble des pièces justificatives exigées (formulaire en ligne, certificat médical ou attestation, photo, règlement de la cotisation, etc.) a été transmis,
  • et que le dossier a été accepté et validé par le comité de direction, dans la limite des places disponibles.

  Tout adhérent (ou son représentant légal) déclare, au moment de l’inscription, avoir pris connaissance et accepté :

  • le règlement intérieur du club,
  • le règlement relatif à la protection des données personnelles (RGPD),
  • et l’autorisation du droit à l’image dans le cadre des activités de l’association.

• Renouvellement d’adhésion

  Les membres de la saison précédente bénéficient d’une priorité de réinscription de trois semaines à compter de la date d’ouverture officielle des inscriptions, annoncée sur le site du club.

  Passé ce délai, l’inscription reste possible mais n’est plus prioritaire, et est traitée comme une nouvelle demande, soumise à la disponibilité des places.

  Le renouvellement suit la procédure définie à l’article 1.1.

• Première adhésion ou reprise après interruption

  Cet article s’applique à toute personne :

  • n’ayant jamais été adhérente au sein de l'association,
  • ou étant ancien adhérent n’ayant pas renouvelé ou interrompu son inscription lors de la saison sportive précédente.

  Ces demandes sont considérées comme des premières adhésions et suivent donc les mêmes conditions que les nouveaux entrants, indépendamment de toute ancienneté antérieure.

  L’adhésion peut être formulée après l’ouverture des inscriptions aux nouveaux membres, à la date communiquée sur le site www.b2mfutsal.fr, sous réserve des places disponibles dans la catégorie concernée.

  En cas de capacité atteinte, le demandeur pourra être placé sur liste d’attente, et sera contacté si une place se libère.

  La validation finale de l’adhésion est prononcée par le comité de direction, conformément aux conditions générales définies à l’article 1.1.

• Cotisation

  Les membres dont l’inscription est validée doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, dont le barème est fixé chaque saison en Assemblée Générale Ordinaire, sur proposition du comité de direction.

  La cotisation comprend notamment :

  • la licence FFF (pour les adhérents âgés de 5 ans et plus),
  • la participation aux activités sportives organisées par le club,
  • et les frais de fonctionnement de l’association.

  La cotisation doit être versée intégralement ou partiellement le jour de l’inscription :

  • En cas de paiement partiel, l’adhérent doit fournir soit la totalité des chèques datés aux échéances convenues, soit établir un échéancier personnalisé avec le club pour les paiements par espèces, virement ou carte bancaire.
  • Le club accepte également d’autres modes de règlement, notamment les chèques vacances ANCV, bons loisirs CAF, ou aides d’organismes partenaires (Département, Région, etc.).

  Tant que la cotisation reste incomplète ou impayée, le club se réserve le droit de suspendre temporairement l’adhérent de toute activité (entraînements, matchs, réunions) ou fonction (bénévolat, encadrement), jusqu’à régularisation.

  Toute cotisation versée est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion, de radiation ou de décès en cours d’année.

  Cependant, en cas de blessure entraînant une indisponibilité supérieure à trois mois, un remboursement partiel au prorata de la saison peut être envisagé, sous réserve de la présentation d’un certificat médical et après validation par le bureau.

• Licence FFF obligatoire à partir de 5 ans

  À partir de l’âge de 5 ans révolus, tout membre de l'association souhaitant participer aux activités sportives, qu’il s’agisse d’entraînements ou de compétitions, doit obligatoirement être titulaire d’une licence FFF (Fédération Française de Football), délivrée pour la saison en cours.

  La licence FFF est indispensable pour les raisons suivantes :

  • Elle autorise la participation à toutes les compétitions officielles organisées par le District, la Ligue ou la Fédération.
  • Elle couvre le joueur en matière d’assurance (responsabilité civile et accidents corporels) pendant les activités encadrées (entraînements, matchs, déplacements officiels).
  • Elle atteste de la validité du certificat médical ou de l’attestation de santé, conformément aux règlements sanitaires de la FFF.
  • Elle permet au club de gérer l’encadrement réglementaire de ses licenciés via les outils mis à disposition par la fédération (feuilles de match, convocations, résultats, suivi disciplinaire).

  Aucune participation aux matchs officiels ni aux entraînements ne sera possible sans validation préalable de la licence.

  Pour les enfants de moins de 5 ans, la licence n’est pas exigée, mais l’inscription reste soumise aux conditions fixées par le club (cf. article 1.4 – Cotisation).

• Exclusions

  Conformément à l’article 6 des statuts de l’association, un membre peut être exclu en cas de comportement grave et répété, notamment pour les motifs suivants :

  • Dégradation volontaire de matériel,
  • Comportement dangereux pour lui-même ou pour autrui,
  • Propos irrespectueux ou désobligeants envers d'autres membres, dirigeants, éducateurs, représentants des municipalités, des instances sportives (district, ligue, FFF) ou tout autre partenaire de l’association,
  • Attitude contraire à l’éthique de l’association (non-respect des valeurs de respect, solidarité, esprit sportif),
  • Non-respect répété du règlement intérieur.

  ⚠️ Procédure progressive

  Avant toute décision d’exclusion, une procédure graduée est mise en place :

  1. Rappel oral ou écrit à l’ordre, réalisé par un éducateur, un dirigeant ou un membre du comité de direction.
  2. Si les faits persistent : avertissement écrit adressé au membre (ou au représentant légal pour les mineurs), précisant les faits reprochés et les conséquences en cas de récidive.
  3. Si aucune amélioration n’est constatée ou en cas de faits graves : engagement d’une procédure d’exclusion.

  📝 Procédure d’exclusion

  L’exclusion est décidée par le comité de direction, après avoir entendu les explications du membre concerné.

  Le membre est convoqué par mail et/ou par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins une semaine avant la réunion. Cette convocation mentionne les faits reprochés et précise qu’il peut se faire assister par une personne de son choix.

  L’exclusion peut prendre deux formes :

  • Exclusion temporaire, pour une durée limitée,
  • Radiation définitive, entraînant la perte du statut de membre.

  La décision finale est notifiée par écrit au membre, par mail et, en cas de radiation, également par lettre recommandée avec accusé de réception.

• Démission – Décès – Disparition

  ➤ Démission

  Tout membre souhaitant mettre fin à son adhésion doit en informer le comité de direction par écrit (courrier ou courriel), en précisant ses nom, prénom, catégorie et motif éventuel de départ.

  Un membre sera considéré démissionnaire d’office, s’il n’a pas réglé intégralement sa cotisation annuelle :

  •  malgré au moins deux rappels écrits (par mail, SMS ou courrier) restés sans réponse ou sans régularisation dans un délai de 15 jours après le dernier rappel.
  • au plus tard le 31 mars de la saison en cours, sans condition de rappel préalable. Cette disposition permet au club de clôturer administrativement la saison et d'organiser les effectifs.

  Aucune restitution totale ou partielle de la cotisation ne pourra être exigée en cas de démission, sauf disposition exceptionnelle mentionnée à l’article 1.4 (blessure prolongée).

  ➤ Décès

  En cas de décès, la qualité de membre s’éteint automatiquement, sans qu’aucune démarche ne soit exigée de la part des ayants droit. Le club ne procède à aucun remboursement, sauf décision exceptionnelle du comité de direction.

  ➤ Disparition

  Dans des cas exceptionnels où un membre ne donne plus signe de vie malgré plusieurs relances (absence prolongée non justifiée, absence de réponse aux communications), le club pourra prononcer sa radiation administrative après délibération du comité de direction.

ARTICLE II - FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

• Mesures de police

  Il est interdit de fumer dans les locaux prêtés à l’association. Les boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans ces mêmes locaux.

• Assemblée générale ordinaire.

  Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du comité de direction ou sur la demande du quart
  au moins de ses membres. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par e-mail ou lettre simple 15 jours avant la réunion. Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance ou par vote électronique. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Le secrétaire de séance est le secrétaire général de l'association. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés à raison d’un maximum de 2 pouvoirs par adhérent.

• Assemblée générale extraordinaire

  Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts ou situation financière difficile. Le fonctionnement d’une assemblée générale extraordinaire est le même qu’une assemblée générale ordinaire.

• Modification du règlement intérieur

  Le règlement intérieur est établi par le comité de direction conformément à l’article 18 des statuts de l’association puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire. Le règlement intérieur est transmis à tous les membres de l’association lors de la demande d'inscription.

ARTICLE III - FONCTIONNEMENT SPORTIF

• Entraînements

  📲 Convocation et confirmation

  Selon l’organisation de chaque catégorie, certains entraînements peuvent être :

  • ouverts à tous les joueurs inscrits,
  • ou réservés à une sélection de joueurs convoqués via l’application SPOND.

  Dans tous les cas, chaque joueur (ou son représentant légal) doit :

  • répondre systématiquement sur SPOND pour indiquer sa participation ou son absence,
  • respecter les consignes en cas de convocation spécifique, sans quoi sa présence ne sera pas acceptée.

  ⏱️ Présence et ponctualité

  Les joueurs doivent être présents 15 minutes avant le début de la séance pour se préparer.
  Tout retard doit être signalé à l’avance à l’éducateur et justifié. L’éducateur peut refuser l’accès à un joueur en retard, selon le déroulement prévu de la séance.

  ⚠️ La présence à un entraînement ne garantit pas la participation au match suivant, la sélection étant laissée à l’appréciation de l’éducateur (forme, comportement, blessure, concurrence, stratégie…).

   

  💬 Communication avec l’éducateur

  Tout empêchement régulier ou difficulté (santé, fatigue, blessure, contrainte personnelle ou scolaire) doit être communiqué à l’éducateur en amont, afin d’assurer un suivi individualisé.

  L’absence répétée non signalée ou les présences irrégulières sans justification peuvent entraîner :

  • des non-convocations aux matchs,
  • voire des sanctions sportives (cf. article 4 – Sanctions).

   

  👟 Engagement à l’entraînement

  Tout joueur présent à l’entraînement doit :

  • participer activement aux exercices,
  • adopter une attitude positive et respectueuse,
  • ne pas perturber le bon déroulement de la séance.

  L’éducateur peut exclure temporairement un joueur d’un exercice ou d’une séance en cas de comportement inadapté ou de refus de participer.

  📍 Lieux et horaires

  Les séances ont lieu dans les gymnases suivants :

  • Centre des Bords de Marne – Le Perreux-sur-Marne
  • Gymnase des Ormes – Le Perreux-sur-Marne
  • Gymnase Félix Faure – Bry-sur-Marne
  • Gymnase Louison Bobet – Noisy-le-Grand
  • Gymnase Marcel Cerdan – Noisy-le-Grand
  • Gymnase Clause Saluden – Neuilly-Plaisance

  D’autres lieux peuvent être utilisés ponctuellement sur convocation.

  📅 Planification hebdomadaire de référence

  Un planning indicatif par catégorie est présenté à l’inscription et mis à jour sur le site du club :
  👉 www.b2mfutsal.fr/planning

  Ce planning est susceptible d’être modifié ponctuellement en fonction de :

  • l’indisponibilité d’un gymnase,
  • la tenue d’événements club ou de matchs,
  • l’indisponibilité des éducateurs,
  • ou encore la présence insuffisante confirmée via SPOND.

  📲 Organisation via l’application SPOND

  Toutes les activités du club (entraînements, matchs, événements) sont planifiées via l’application SPOND.

  • L’adhérent (ou le parent) doit créer un profil utilisateur pour rejoindre l’espace de sa catégorie.
  • L’usage de la version mobile de l’application est vivement recommandé, les notifications e-mail pouvant être imprécises pour certains utilisateurs (problèmes de fuseau horaire). Il est même conseillé de désactiver les notifications d'événements par e-mail pour éviter toute confusion.
  • SPOND permet à un mineur de disposer de son propre compte, tout en laissant à son responsable légal la visibilité et la possibilité de répondre à sa place.

  📱 Le club encourage donc fortement les parents à autoriser leurs enfants à utiliser SPOND dès qu’ils ont un smartphone, afin de les responsabiliser progressivement.

  Chaque joueur (ou parent) doit :

  • répondre à chaque événement (présent ou absent),
  • et confirmer les convocations personnalisées envoyées par les éducateurs lorsque requis.

  👕 Tenue et équipement

  • Le port de la tenue officielle du club est obligatoire à chaque séance.
    Les tenues des saisons précédentes sont autorisées.
    Si l’adhérent ne dispose pas d’assez de tenues, il peut en commander sur la boutique officielle :
    👉 https://boutique.b2mfutsal.fr/
  • Les chaussures doivent être propres, à semelle plate, adaptées au Futsal.
  • Une seconde paire pour l’extérieur peut être demandée selon les besoins.

  Chaque joueur est responsable du respect du matériel utilisé et participe à son rangement et transport.

  ⏱️ Retards et absences

  • Tout retard doit être signalé à l’éducateur et autorisé pour intégrer la séance.
  • Tout départ anticipé doit également être communiqué à l’avance.
  • Les absences non justifiées ou non signalées à répétition peuvent entraîner des sanctions sportives.

  📌 Présence régulière

  Une présence régulière aux entraînements est attendue de tous les adhérents, quel que soit leur niveau ou leur catégorie.

  En cas d’absentéisme supérieur à 40 % des séances régulières sans justification valable, le club se réserve le droit de ne pas renouveler l’adhésion de l’adhérent pour la saison suivante.

  Cette mesure vise à garantir :

  • l’implication de chacun dans le collectif,
  • une progression cohérente pour tous les membres,
  • une gestion équitable des places disponibles.

• Matchs

  🎯 Sélection et convocation

  La participation régulière aux entraînements est obligatoire pour tout joueur souhaitant évoluer en compétition officielle, sauf motif valable apprécié par l’éducateur responsable.

  La sélection des joueurs pour chaque match est effectuée par l’éducateur, en fonction de critères sportifs, comportementaux et logistiques.
  Les joueurs retenus sont convoqués via l’application SPOND, généralement après le dernier entraînement précédant la rencontre.

  Chaque joueur convoqué doit :

  • confirmer sa participation dans les délais via l’application,
  • informer l’éducateur le plus tôt possible en cas d’empêchement (problème de santé, personnel ou logistique).

  ⚠️ Le choix de l’éducateur est sans appel et relève exclusivement de sa responsabilité.

   

  📅 Calendrier et rendez-vous

  Le calendrier des matchs est accessible à tout moment dans SPOND et peut être mis à jour en fonction des décisions des instances sportives ou des aléas logistiques.
  Le lieu et l’heure du rendez-vous sont précisés pour chaque rencontre via SPOND, et doivent être strictement respectés.

   

  👕 Tenue de match

  Le club met à disposition des joueurs maillots et shorts officiels pour chaque match.

  Ces équipements doivent être rendus en fin de match.

  Tout manquement à la restitution pourra donner lieu à une facturation ou une sanction.

• Entraînements

  Chaque joueur du club représente l’image de B2M Futsal, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Porter les couleurs du club est un engagement, qui implique le respect de ses valeurs fondamentales : respect, solidarité, engagement, esprit sportif.

   

  🤝 Comportement attendu

  Tout joueur doit adopter une attitude respectueuse et maîtrisée en toutes circonstances :

  • envers ses coéquipiers, adversaires, éducateurs, arbitres, dirigeants, spectateurs,
  • dans les gymnases, leurs abords, et lors de tous déplacements liés à l’activité du club.

  La maîtrise de soi est une exigence, même en cas de tension ou de désaccord.

   

  ❌ Comportements inacceptables

  Seront passibles de sanctions disciplinaires, les comportements suivants :

  • Refus de jouer ou de participer à une consigne de l’éducateur (exercice, entrée ou sortie de jeu),
  • Critiques déplacées, attitude négative ou nuisible à la dynamique du groupe,
  • Agressivité non maîtrisée, altercations, comportements violents ou provocateurs,
  • Insultes ou propos irrespectueux envers un joueur, un éducateur, un dirigeant, un arbitre ou un adversaire,
  • Participation à une bagarre ou tout comportement mettant en danger les autres,
  • Vol ou complicité de vol de matériel ou d’affaires personnelles,
  • Cartons pour des faits extérieurs au jeu : contestation, insulte, comportement antisportif,
  • Prise de parole en public au nom du club (notamment sur les réseaux sociaux), sauf mandat explicite du comité de direction).

  Les sanctions seront décidées selon la gravité des faits et peuvent aller d’un simple rappel à l’ordre à une exclusion temporaire ou définitive / cf. article 1.6 – Exclusion.

ARTICLE IV - SANCTIONS

ARTICLE IV – DEPART DE L’ADHERENT